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Corelane Conditions d’utilisation
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Vous conservez vos droits, nous protégeons le contenu, les paiements se font en toute sécurité, et l’utilisation responsable est requise. En utilisant ce site, vous acceptez ces termes.

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Conditions d’utilisation

Veuillez lire attentivement ces conditions. En accédant ou en utilisant nos services, vous acceptez d’être lié par ces termes.

Version 1.2 — 2026-02-11

1. Définitions

  • « Service » : le site, les applications et les fonctionnalités proposées par Corelane.
  • « Utilisateur » : toute personne accédant au Service.
  • « Contenu » : textes, vidéos, cours, commentaires et tout matériel publié.
  • « Cours » : les parcours d’apprentissage proposés, gratuits ou payants.

2. Inscription et compte

Vous devez fournir des informations exactes, maintenir la confidentialité de vos identifiants et nous informer immédiatement en cas d’usage non autorisé. Vous devez avoir au moins 16 ans.

  • Un seul compte par personne.
  • Nous pouvons suspendre ou refuser l’accès en cas de violation.
  • La sécurité du compte relève de votre responsabilité.

3. Paiement et facturation

Les prix sont indiqués en EUR, toutes taxes comprises sauf mention contraire. Les paiements sont traités via des prestataires sécurisés.

  • Les ventes de contenus numériques sont, sauf défaut majeur, fermes et définitives.
  • Les accès peuvent être révoqués en cas de rétrofacturation ou fraude.
  • Les factures sont disponibles dans votre espace si applicable.

4. Propriété intellectuelle

Le Service et son Contenu sont protégés par le droit d’auteur et autres lois. Sauf autorisation écrite, vous ne pouvez pas copier, distribuer, modifier, louer, vendre, diffuser, ni créer des œuvres dérivées.

  • Licence personnelle, non exclusive et non transférable pour l’accès.
  • Signalement des violations possible via la section Contact.

5. Conduite de l’utilisateur

Vous vous engagez à utiliser le Service de manière loyale, sans porter atteinte aux droits d’autrui ou à l’intégrité des systèmes.

  • Interdiction de harcèlement, spam, ou contournement des mesures techniques.
  • Interdiction de publier des contenus illicites ou portant atteinte à la vie privée.
  • Nous pouvons retirer tout contenu incompatible avec ces règles.

6. Responsabilité

Le Service est fourni « en l’état ». Nous ne garantissons pas l’absence d’interruptions ni la compatibilité avec tout environnement. Notre responsabilité totale est limitée au montant payé au cours des 12 derniers mois, dans les limites permises par la loi.

  • Pas de responsabilité pour pertes indirectes ou immatérielles.
  • Vous êtes responsable de vos dispositifs, connexions et sauvegardes.

7. Résiliation

Vous pouvez cesser d’utiliser le Service à tout moment. Nous pouvons suspendre ou fermer un compte en cas de violation substantielle de ces Conditions ou d’obligation légale.

8. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux du ressort de Paris sont compétents, sous réserve des règles impératives du consommateur.

9. Contact

Questions, signalements, demandes d’exercice de droits:

Dernière mise à jour: 11 février 2026. Les Conditions peuvent évoluer; nous notifierons les changements matériels via le Service.

Résumé exécutif

Voici l’essentiel des Conditions pour une lecture rapide:

  • Accès conditionné au respect des règles et au paiement le cas échéant.
  • Licence d’utilisation personnelle, pas de redistribution non autorisée.
  • Contenus protégés par le droit d’auteur; vous conservez vos créations originales.
  • Interdiction d’abus, de fraude, de harcèlement et de contournement technique.
  • Garanties limitées; responsabilité plafonnée dans les limites légales.
  • Litiges: droit français; tribunaux de Paris sauf dispositions impératives.

Préférences de cookies

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